Déposée le 9 janvier 1985 par la société étrangère Alfa Laval Corporate AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALFA-LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Alfa Laval Corporate AB domicilié(e) Box 73, SE 221 00 LUND - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS cedex 8 - France.
La marque ALFA-LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alfa Laval Corporate AB, Société de droit suédois - Box 73, SE 221 00 LUND - Suède
Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS cedex 8 - France
Renouvellement avec limitation n°2041241 - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2004 n°2278133 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181543 - Publication au BOPI 1995-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404255 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181544 - Publication au BOPI 1995-02-10
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2015 n°2575868 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-15
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géosésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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